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Marques déposées par G.A.E.C. DE CAHUZAC
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LES PEYRONNETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PEYRONNETS
G.A.E.C. DE CAHUZAC

Numéro de dépôt :
1679421
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
06/09/2000
LES PEYRONNETS de G.A.E.C. DE CAHUZAC

Présentation de la marque LES PEYRONNETS

Déposée le 6 septembre 1990 par G.A.E.C. DE CAHUZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « LES PEYRONNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. DE CAHUZAC, domicilié(e) 82170 FABAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant Mr FERRAN Claude - France.

La marque LES PEYRONNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679421.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PEYRONNETS est expirée depuis le 6 septembre 2000.

G.A.E.C. DE CAHUZAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CAHUZAC , CHATEAU CAHUZAC


G.A.E.C. DE CAHUZAC - 82170 FABAS - France


son Gérant Mr FERRAN Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

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